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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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ESV
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESV
SOBREVAL SAS

Numéro de dépôt :
3528525
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017
ESV de SOBREVAL

Présentation de la marque ESV

Déposée le 1 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL SAS domicilié(e) 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESV est expirée depuis le 1 octobre 2017.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK


SOBREVAL SAS - 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France - SIREN 442248159


SOBREVAL SAS - 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Fruits et légumes conservés séchés, marinés, confits et cuits. Plats cuisinés à base de viande, volailles, gibier, poisson, légumes, fruits frais et surgelés. Salades de fruits. Salades divers marinées ou non.

Sauces, condiments, épices.

Fruits et légumes frais.